J’aime pas Olivier Martinez

Le tribunal de grande instance de Paris rendra une décision importante mercredi 26 mars 2008, dans l’affaire opposant l’acteur Olivier Martinez et l’aggrégateur de news Fuzz.fr. Pourquoi importante ? Car elle répondra indirectement à la question de savoir si les sites communautaires sont responsables du contenu généré par leurs utilisateurs ?

Fuzz fait partie du web 2.0, de l’internet communautaire : son site permet aux gens de poster des news repérées ailleurs et de les partager. Olivier Martinez attaque Fuzz.fr pour avoir publié un lien renvoyant vers un blog qui évoquait sa liaison supposée avec Kylie Minogue.

La loi sur l’économie numérique (LCEN) protège a priori les sites communautaires en leur conférant un statut d’"hébergeur" : de ce fait, ils ne sont pas responsables des contenus publiés et n’ont pas l’obligation de modérer ces contenus avant qu’ils soient mis en ligne par les utilisateurs. Ce statut d’hébergeur est différent du statut d’"éditeur", qui est le statut classique des sites du web classique ou des sites des médias. Habituellement, les sites "éditeurs" reçoivent une mise en demeure d’un ayant droit ou d’un plaignant, leur demandant de retirer les contenus piratés ou diffamatoires.

Fuzz.fr n’a reçu aucune mise en demeure d’Olivier Martinez, mais directement une assignation en justice qui pourrait lui coûter 35.000 euros, en se fondant sur l’article 9 du code civil, qui stipule que toute atteinte à la vie privée doit être examinée "en urgence" par un juge. Or, cette disposition inadaptée au Web, est en contradiction avec la loi sur l’économie numérique.

Souvenez vous de l’affaire Jean-Yves Lafesse / MySpace ! Dans ce cas là, comme l’explique à 20minutes.fr l’avocat d’Olivier Martinez, pourquoi ne pas aussi attaquer Google, coupable de renvoyer vers des sites diffamant son client ?!…

Si le juge va à l’encontre de la loi sur l’économie numérique, c’est la mort de l’internet communautaire, surtout qu’il s’agit généralement de sites ou blog avec des chiffres d’affaire dérisoires…

La blogosphère a lancé l’opération "J’aime pas Olivier Martinez", pour protester contre cette assignation en justice de Fuzz.fr : créez un post sur votre blog et parlez de cette affaire et de l’acteur pas cool !