Musique libre : une menace pour le droit d’auteur ?

casque audioA l’heure du téléchargement et des web radios, le statut de la musique protégée est remis en cause dans une certaine mesure. Cependant, il ne faut pas confondre musique sous licence libre, licence de libre diffusion et musique libre de droits c’est-à-dire appartenant au domaine public.

Quelle différence ?

La musique sous licence libre renvoie au cas où l’artiste choisit de « libérer » sa musique, en clair, de ne plus s’en remettre à une maison de disques : par exemple le groupe Radiohead qui gère lui-même, depuis 2007, la vente et la diffusion de ses titres et albums sur internet. Ainsi In Rainbows (2007) et The King of Limbs (2011) ont été proposés au moment de leur sortie non pas en magasins, mais en téléchargement à prix libre sur le site officiel du groupe britannique : www.radiohead.com.

La licence de libre diffusion est également un choix de l’artiste. Celui-ci ne renonce pas à ses droits d’auteur mais décide de lever certaines restrictions pour le public, notamment la diffusion publique ou l’utilisation commerciale sans contrepartie financière. Toutefois, l’utilisation d’une œuvre en libre diffusion doit obligatoirement citer l’auteur et ce dernier peut toujours s’opposer à une copie ou tout usage dérivé qu’il jugera abusif. Ce modèle autorise notamment l’écoute libre sur internet.

La musique libre de droits, enfin, permet une grande liberté à l’utilisateur ou diffuseur final : une fois le titre acheté il pourra être utilisé à des fins d’illustration sonore, commerciales ou non, et ainsi être modifié, découpé, remixé si besoin est. En termes clairs, il s’agit de musique relevant du domaine public, soit parce que les œuvres sont anciennes (musique classique, comptines, folklore) soit parce que le compositeur choisit de la mettre à disposition sur un modèle autre que celui du droit d’auteur.

Atouts et précautions

platine vinylNotre dernière catégorie, la musique libre de droit, se destine aux particuliers et aux professionnels ayant besoin d’accompagnement sonore pour un quelconque projet : diffusion dans un lieu public, montage, prestation scénique, création multimédia… Les chefs d’entreprise tout comme les artistes du spectacle pourront ainsi trouver leur bonheur parmi les catalogues de musique libre présents sur le web. Il suffit d’acheter le titre une fois pour en faire ensuite ce que l’on veut : une option aisée et peu onéreuse, libérée des restrictions sur le droit d’auteur régies par la SACEM.

Mais alors, le droit d’auteur n’est il pas en train de se perdre ? Ne s’agit-il pas là d’une prise de liberté trop grande concernant l’achat et l’utilisation de la musique, risquant de léser les artistes ? À priori, les auteurs de musique libre de droits sont rémunérés à juste titre pour chaque morceau vendu. Mais pour en avoir la garantie il convient d’acheter la musique libre de droits sur des plateformes officielles, par exemple http://www.audiobank.fr. En effet, ces dernières sont tenues d’obéir à une réglementation spécifique garantie par un système de licences d’exploitation.